Un cursus de des heures a ete mis en place en 2009, puis porte a sept heures en 2011. Mais combien roulent i nouveau sans une veritable formation a la conduite d’un deux-roues?
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Sommaire du discours
Introduction
Le gouvernement francais a procede en 2006 a un amenagement en loi de 1996, qui instituait une equivalence « automatique » permettant a votre titulaire du permis auto (B) avec bien deux ans d’experience de conduire un deux-roues motorise de 50 a 125 cm 3 dont la puissance n’excede gui?re 11 kW (15 chevaux).
Un decret du 23 novembre 2006, publie au journal officiel du 31 decembre 2006, remet en cause cet automatisme « permis B de deux ans = permis A1 » en instaurant une formation obligatoire pour nos automobilistes qui souhaitent conduire un 125 cm3, que votre soit votre scooter ou une moto.
J’ai formation indispensable a d’abord ete d’une duree minimale de trois heures, sur le modele de celle proposee concernant le stage commode du brevet de securite routiere (BSR), De sorte i sensibiliser a J’ai specificite une conduite d’un deux-roues motorise. Un arrete a precise les belles lignes de votre formation, dispensee dans une ecole de conduite ou une association agreee, via un formateur specialise deux-roues.
Ces dispositions ont ete modifiees fin 2010 Afin de porter le temps techniques a sept heures et etendre les publics concernes.
Mes details de une telle formation sont consultables sur les sites du Journal Officiel ou de Legifrance. Deux textes sont a prendre en compte : le decret du ministere de l’Ecologie n° 2010-1390 du 12 novembre 2010 (publie au JO le 16 novembre) et l’arrete du ministere de l’Interieur du 17 decembre 2010 (publie le 24 decembre).
En resume
J’ai formation de sept heures concerne la totalite des titulaires d’un permis B qui souhaitent conduire une moto ou un scooter de 50 a 125 cm3, ou un scooter a 3 roues de plus de 50 cm3.
Elle reste dispensee avec des ecoles de conduite et des associations agreees.
Elle permettra d’obtenir une attestation de suivi techniques.
En detail
Pour quels vehicules ?
- soit 1 deux-roues de 125 cm3 maximum (scooter ou moto),
- soit 1 tricycle a moteur Sans compter que de 125 cm3 (donc de categorie L5E, principalement les Piaggio MP3 250/300/400 LT et les Can-Am Spyder).
Avant le 1er janvier 2011, il suffisait d’un permis auto (B) pour conduire votre tricycle de categorie L5E, sans attendre que ce permis B ait 2 annees d’anciennete, contrairement a toutes les deux-roues 125 cm3. Desormais, il convient aussi patienter deux annees apres l’obtention d’un permis B Afin de pouvoir conduire un tricycle L5E.
Si vous n’avez jamais le permis B (auto) ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Sur quel voiture reste dispensee la formation ?
L’obligation d’utiliser un voiture equipe d’une boite de vitesses fut supprimee par l’arrete du 17 decembre 2010. Par consequent, le formateur est libre de proposer le enseignement via un scooter, une moto ou un tricycle L5E.
Libre a tous de selectionner le etablissement techniques en fonction du ou des vehicules propose(s).
Un individu interessee avec l’achat d’un type de vehicule precis aura bien interet a cibler une formation dispensee via votre automobile. Si vous apprenez a conduire une moto, il sera ensuite facile de prendre pose i ci?te 1 scooter. A l’inverse, si vous suivez la formation avec un scooter, gardez bien en tronche que vous ne savez gui?re manier une moto a boite manuelle.
Jusque quand est-elle valable ?
Quel que soit le automobile utilise pour la formation, l’attestation de suivi de formation sera valable Afin de la totalite des types de vehicules concernes. Pas besoin de repasser la formation, meme si vous changez de vehicule plus tard.
Cette formation complementaire est acquise a life. En cas d’invalidation ou d’annulation du permis de conduire, nul besoin de la passer a nouveau.
Pour qui la formation est-elle indispensable ?
Pour tous ceux qui n’en paraissent nullement dispenses.
C’est-a-dire principalement des conducteurs pouvant justifier d’une commode d’la conduite au cours des cinq annees precedant le 1er janvier 2011. Aucune duree minimale n’est requise, mais elle doit avoir eu lieu apres le 31 decembre 2005. Concernant le justifier, il faudra produire 1 releve d’informations de votre assureur, peu importe le temps de l’assurance.
Depuis le 1er janvier 2011, cette formation reste donc indispensable pour tout nouveau conducteur de 2RM 125, sauf…
Vous etes exempte en formation de sept heures si vous remplissez une des conditions suivantes :
1 – Justifier d’une commode d’un deux-roues 125 cm3 ou d’un trois-roues L5E i l’occasion des 5 annees precedant le 1er janvier 2011, soit de le 1er janvier 2006. Cela s’agit concretement de demander a la assureur un releve d’informations. Peu importe la longueur de l’assurance : elle va etre d’un an, de divers mois ou aussi juste de 24 heures. Il va falloir en revanche que la nom apparaisse dans ce releve d’informations en qualite de conducteur, principal ou secondaire.
2 – Avoir deja suivi la formation de trois heures, en vigueur du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2011 (obligatoire pour conduire votre deux-roues 125 cm3 si vous avez passe le permis B a partir du 1er janvier 2007).
3 – Etre titulaire du permis A1 (pour nos deux-roues 125) ou du permis A (concernant les deux-roues 125 et les tricycles L5E) obtenu concernant examen (et non pas par equivalence).
4 – Etre titulaire d’un permis B obtenu avant le 1er mars 1980. Toutefois, dans ce cas precis, l’equivalence d’la categorie A1 delivree de droit ne donne acces qu’aux scooters et motos 125, et non aux tricycles L5E.
En cas de controle par les forces de l’ordre, deux documents font foi : le certificat techniques ou, a defaut, 1 releve d’informations fourni via la compagnie d’assurance, attestant de l’anteriorite une conduite d’un deux-roues motorise. Le non-respect de votre disposition va i?tre passible d’une amende de 4e classe, soit 135 euros.
Si vous n’avez jamais le permis B ou que vous l’avez depuis moins de deux ans, vous devez passer l’examen du permis A1.
Si vous desirez conduire un tricycle de categorie L5E, il vous faudrait avoir au moins 21 annees revolus.
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